Run Market

Monsieur Didier DEMARLY

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Résines naturelles à l'état brut ;

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir; Ouate à usage cosmétique; cosmétique pour animaux; pierre ponce; pierre à polir; bâtons d'encens; pots-pourris odorants ; produits pour parfumer le linge ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage; Bougies (éclairage), allume-feu, graisse pour chaussure, cire pour l'éclairage, cire à usage industriel, produits pour la conservation du cuir (huile et graisse), graisse pour le cuir, cire d'abeille, alcool à brûler, produits pour le dépoussiérage, veilleuses (bougies), paraffine, produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; Matériel pour pansements ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; lotions pour chiens, produits pour laver les chiens, répulsifs pour chiens, colliers antiparasitaires pour animaux ; désherbants ; eaux thermales ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffre-fort ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais ; girouettes, carillons (cloches), sculptures métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; produits métalliques à savoir clous, vis, écrous, rivets, balais à gazon, manches d'outils, châssis de serre, serres, silos, nasses, pièges pour animaux ; supports de plantes, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures ; échelles, piquets, grillages, forets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, chevilles, boîtes aux lettres, câbles, ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, siphons, charpentes, escabeaux ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs; Appareils électriques de nettoyage à usage domestique ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique ; fourchettes, cuillères (couverts) ; armes blanches, rasoirs, coupe-ongles (électriques ou non électriques), tondeuses à gazon (instruments à main), tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; instruments pour l'affûtage, l'aiguisage ; ouvre-boîte non électrique, canifs, casse-noix non en métaux précieux, formes pour chaussures (outils de cordonnier), soufflets pour cheminée (instrument à main), ciseaux, clefs (outils), outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, nécessaire de manucure (électrique), marteaux (outils), masses (maillets), pelles (outils), pioches, piolets à glace, râteaux (outils), scies (outils), tenailles tisonniers, tournevis ;

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Adaptateurs destinés aux téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; Casques pour la pratique du vélo, de la trottinette et du skate-board ;

Articles orthopédiques ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; bassins hygiéniques ; mobilier spécial à usage médical ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées; Biberons, fermetures de biberons ; tétines de biberons ; tétines ; sucettes [tétines] ; Béquilles pour infirmes; contraceptifs non chimiques; préservatifs; thermomètres à usage médical ; Appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bassinoires, bouillottes et chauffe-lits électriques ou non électriques, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical, bouilloires électriques, ustensiles de cuisson électriques, abat-jour, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et machines pour la purification et la désodorisation de l'air, brûleurs à alcool, allume-gaz, ampoules d'éclairage, autocuiseurs électriques, barbecues, cafetières électriques, cheminée d'appartement, appareils de conditionnement d'air, diffuseurs (éclairage), appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, filtres pour l'eau potable, stérilisateurs d'eau, appareils de filtration pour aquarium, brûleurs à gaz, glacières, grille-pain, lampes de poche, vaporisateurs faciaux (sauna), ventilateurs (climatisation), diffuseur pour parfum; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots ; caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; chariots à bascule ; camions ; transporteurs aériens ; parachutes ; pontons ; remorques (véhicules) ; moteurs ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; chariots à provision ; brouettes ; skate-board ;

Feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; fusées de signalisation; Feux de Bengale; bouchons détonants ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Essuie-tout ;

Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie; Imitation du cuir ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés; Briques ; vitres ; brique; carrelages non métalliques; cheminées non métalliques; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions); monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques; Niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements; anneaux, tringles et crochets de rideaux; poignées de portes non métalliques; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles; mannequins ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle; Gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; Batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; Cafetières non électriques ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; Planches à repasser et housses pour planches à repasser; sacs isothermes; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; peignes; éponges; baignoires portatives pour bébés; chausse-pieds; tirelires non métalliques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; laine filée ; soie filée; Fils de coton ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage; Moustiquaires ; linge de ménage ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements; Robes, chemises, tee-shirts, pull-overs, costumes, vestes, manteaux, imperméables, parkas, jupes, pantalons ; poches de vêtements ; Couches-culottes ; sous-vêtements ; lingerie ; pyjama ; layette ; bavoirs non en papier; couches en matières textiles; couches-culottes; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée); ceintures (habillement) ; collants; chaussettes; châles; chandails; écharpes; foulards; gabardines; vêtements pour le bricolage et le jardinage ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; Bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; paillettes pour vêtements ; boîtes à couture ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; revêtements de sols ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balançoires ; balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; palmes pour nageurs ; planches pour le surf ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; cannes à pêche ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Huiles et graisses comestibles ; huiles et graisses alimentaires ;

Café; thé; cacao; succédanés du café; sucre; riz; pâtes alimentaires; tapioca; sagou; farine; préparations à base de céréales; pain; pâtisseries; confiserie; glaces alimentaires; miel; sirop d'agave (édulcorant naturel); sirop de mélasse; levure; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; sandwiches; pizzas; crêpes (alimentation); biscuits; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao; boissons à base de café; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture; animaux vivants; crustacés vivants; coquillages vivants; fruits frais; légumes frais; semences (graines); plantes naturelles; fleurs naturelles; arbres (végétaux); bois bruts; aliments pour les animaux; malt ;

Bières; eaux minérales (boissons); eaux gazeuses; boissons à base de fruits; jus de fruits; sirops pour boissons; préparations pour faire des boissons; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins; vins d'appellation d'origine protégée; vins à indication géographique protégée; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques ;

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion d'affaires ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau internet; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; organisation et réalisation de présentations de produits; mise à disposition d'informations et de conseils à la clientèle en ligne, à savoir d'informations commerciales ou publicitaires sur des biens et services; mise à disposition d'informations commerciales ou publicitaires sur des biens et services hors ligne et via les sites internet, les plates-formes en ligne, smartphones, téléphones mobiles et autres appareils mobiles permettant aux utilisateurs de poser des questions, adresser des commentaires et des recommandations sur les biens et services proposés; mise à disposition de catalogues de produits en ligne; services informatisés de commande en ligne pour des tiers, à savoir ordres de transaction et d'achat via des sites internet, des plateformes en ligne, des téléphones mobiles, des smartphones et autres appareils mobiles; services de publicité et d'agence de communication; publicité sur tout moyen de communication, y compris les réseaux informatiques, sous forme de données, textes, images, sons pour la vente de biens et mise à disposition d'informations sur les marchandises à des fins publicitaire et de vente par le biais d'internet; services d'agent commercial; services d'aide et de conseils aux entreprises, à savoir services de consultation et de conseil pour l'administration commerciale et les entreprises; services d'analyse, de recherche et d'information relatifs aux entreprises, notamment études de marchés, collectes et classement de données d'affaires; comptabilité; services d'abonnement à des journaux; services de développement de stratégies commerciales; organisation de foires et d'opérations promotionnelles et publicitaires; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises; services d'assistance en matière de commercialisation de produits dans le cadre de contrats de franchise ; fourniture d'assistance dans le domaine de la gestion d'affaires dans le cadre d'un contrat de franchise ; Services de vente au détail ou en gros, ou par correspondance, ou par internet, ou par tous moyens électroniques de télécommunication des produits suivants: produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie , produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) , produits pour la conservation des fleurs , produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles , produits chimiques pour l'avivage des matières textiles , produits pour adoucir l'eau , détartrants autres qu'à usage domestique , résines artificielles à l'état brut , matières plastiques à l'état brut , engrais pour les terres , compost , préparations d'oligo-éléments pour les plantes , terre pour la culture, terreau , compositions extinctrices , préparations pour la trempe et la soudure des métaux , produits chimiques destinés à conserver les aliments , matières tannantes , adhésifs (matières collantes) pour l'industrie , colles (apprêts) , colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir , produits pour décoller, pâte de bois , matières à dépolir , dissolvants pour vernis , mastic de vitrier , papier pour la photographie , émulsions photographiques , films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés , additifs chimiques pour carburants et huiles , antigels , liquides pour freins , produits pour économiser les combustibles , compositions pour la réparation des pneumatiques , acétone , acide chlorhydrique , eau distillée , eau acidulée pour la recharge des accumulateurs , compositions pour la réparation des pneumatiques , eau oxygénée, couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) , enduits (peintures) , encres d'imprimerie , cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs , préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois , diluants et liants pour couleurs, laques et peintures , matières tinctoriales , colorants pour aliments et boissons , teintures pour chaussures , mordants (ni pour métaux, ni pour semences) , résines naturelles à l'état brut , métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver , préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser , eau de javel , détachants , assouplisseurs , produits pour enlever la peinture , papier émeri , produits pour l'enlèvement de la rouille , décapants , détartrants à usage domestique , détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical , produits pour le dérouillement , cires à parquets , cirages , produits pour faire briller les feuilles , adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique , savons , produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette , huiles essentielles , désodorisants à usage personnel (parfumerie) , cosmétiques , produits pour le soin des cheveux , dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage , produits de rasage , préparations de toilette , laits et huiles de toilette , serviettes imprégnées de lotions cosmétiques , produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) , shampooings pour animaux de compagnie [préparations d’hygiène non médicamenteuses], encens , bois odorants , pots-pourris odorants, huiles et graisses industrielles, lubrifiants , produits pour absorber, arroser et lier la poussière , combustibles (y compris les essences pour moteurs) , huiles pour moteurs , carburants , gasoil , additifs non chimiques pour carburants , matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) , chandelles , bougies parfumées , allume-feu, briquettes combustibles , alcool à brûler , gaz d'éclairage , charbon de bois (combustible) , bois à brûler , graisses pour le cuir, graisses pour chaussures, produits pharmaceutiques, vétérinaires , produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime , produits pharmaceutiques pour les soins de la peau , substances, boissons, aliments diététiques à usage médical , compléments nutritionnels à usage médical , préparations médicales pour l'amincissement , infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes , préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale , suppléments alimentaires minéraux , aliments et farines lactées pour bébés , emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires , antiseptiques , désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons , produits pour la destruction des animaux nuisibles , produits anti-insectes , insecticides , insectifuges , fongicides, herbicides , produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux , produits pour laver les animaux [insecticides] , produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) , coton antiseptique, coton hydrophile , bandes, serviettes et culottes hygiéniques , tampons pour la menstruation , coussinets d'allaitement , produits pour la stérilisation , adhésifs pour prothèses dentaires , désodorisants autres qu'à usage personnel , produits pour la purification de l'air , solutions pour verres de contact , savons désinfectants, métaux communs et leurs alliages , minerais , matériaux de constructions métalliques , constructions transportables métalliques , constructions non transportables métalliques , monuments, plaques, stèles funéraires métalliques , matériaux métalliques pour les voies ferrées , conduites d'eau métalliques , échafaudages métalliques , échelles métalliques , palettes de manutention métalliques , roulettes de meubles métalliques , enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) , cloisons et clôtures métalliques , coffres-forts [métalliques ou non métalliques], câbles et fils métalliques non électriques , serrurerie métallique non électrique , quincaillerie métallique , manches d'outils métalliques , articles de clouterie , tuyaux métalliques , chaînes métalliques , anneaux métalliques , charnières métalliques , cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques , fenêtres et portes métalliques , chenets , garde-feu métalliques , clés métalliques , cadenas , clochettes , boîte à lettres en métal , boîtes à outils vides en métal , fils à lier métalliques , fils d'antenne , récipients d'emballage métalliques , boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques , moules à glace métalliques , feuilles d'aluminium , patères métalliques pour vêtements , piquets de tente métalliques , manches à balais métalliques , bandes à lier métalliques , capsules et fermetures de bouteille métalliques , distributeurs fixes de serviettes , plaques d'immatriculation métalliques , cabines de bains métalliques , sonnettes , pièges pour animaux , girouettes , objets d'art en métaux communs, machines-outils , outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement , moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) , bougies d'allumage pour moteurs à explosion , alternateurs , économiseurs de carburants pour moteurs , carburateurs , accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) , crics (machines) , perceuses à main électriques , pompes à air comprimé , lames (parties de machines) , couteaux, cisailles et ciseaux électriques , pistolets à colle électriques , pistolets pour la peinture , chalumeaux et fers à souder à gaz , tondeuses (machines) , tondeuses à gazon (machines) , dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles , instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement , machines agricoles , couveuses pour les oeufs , pompes d'aération pour aquariums , appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons , machines et robots de cuisine électriques , broyeurs ménagers électriques , appareils de lavage , installations de lavage pour véhicules , machines à laver le linge et la vaisselle , essoreuses , aspirateurs de poussière , sacs pour aspirateurs , cireuses à parquet électriques , cireuses électriques pour chaussures , machines et appareils électriques de nettoyage , machines pour le bâtiment et les travaux publics , machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques , machines à imprimer , machines pour la photocomposition , machines pour l'industrie textile , machines à coudre et à tricoter , appareils pour la reliure, outils et instruments à main entraînés manuellement , coutellerie non électrique , fourchettes , cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, ciseaux , outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement , outils mécaniques pour hacher, découper les aliments , ouvre-boîtes non électriques , rasoirs, lames de rasoirs , nécessaires de rasage , limes et pinces à ongles, coupe-ongles , trousses de manucure , tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques , appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) , appareils et instruments d'enseignement , appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique , matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise , piles électriques , batteries d'allumage , accouplements électriques , appareils de soudure électriques , fers à repasser électriques , appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images , amplificateurs , casques à écouteurs , haut-parleurs , supports d'enregistrements magnétiques , disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo , lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs dvd) , caméras vidéo , bandes vidéo , télécopieurs , appareils téléphoniques , adaptateurs destinés aux téléphones , chargeurs de batteries pour téléphones , sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques , répondeurs téléphoniques , nécessaires mains libres pour téléphones , appareils de télévision, antennes , diapositives, appareils de projection et écrans , flashes (photographie) , films (pellicules) impressionnés , étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques , machines à dicter , distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement , guichets automatiques , caisses enregistreuses, machines à calculer , équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) , logiciels, disquettes souples , modems , publications électroniques téléchargeables , agendas électroniques , appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur [matériel informatique], cartouches de jeux vidéo , jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes , cartes à mémoire ou à microprocesseur , cartes magnétiques , cartes de crédit et de paiement , cartes cadeaux de paiement , cartes magnétiques d'identification , cartes de téléphone , boussoles , ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée , balances , casques de protection , dispositifs de protection personnelle contre les accidents , filets de protection contre les accidents , vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu , baromètres , alcoomètres , extincteurs , sabliers , serrures électriques , sonnettes de portes, électriques , instruments d'alarme , alarmes contre le vol , aimants , aimants décoratifs (magnets), appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires , membres, yeux et dents artificiels , inhalateurs , appareils pour le diagnostic à usage médical , articles et chaussures orthopédiques , matériel de suture , bandes élastiques, bas pour les varices , ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales , contraceptifs non chimiques , préservatifs , biberons, tétines de biberons , sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone , anneaux pour faciliter ou calmer la dentition , appareils pour l'allaitement, tire-lait , cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants , cuillers pour médicaments , compte-gouttes à usage médical , thermomètres à usage médical , alèses , draps pour incontinents , sacs à glace à usage médical, gants pour massage , coupe-cors , mobilier spécial à usage médical , appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques , oreillers contre l'insomnie, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, et installation de ventilation, et installation de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau , installations sanitaires , jets d'eau ornementaux , fontaines , cabines de douche , lavabos , baignoires , robinets , appareils pour la désodorisation et la purification de l'air , dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air , installations pour le refroidissement de l'eau , ventilateurs électriques à usage personnel , appareils pour la purification de l'eau , stérilisateurs , filtres pour l'eau potable , capteurs solaires (chauffage) , hottes d'aération , hottes aspirantes de cuisine , armoires frigorifiques , récipients frigorifiques , autocuiseurs électriques , chauffe-biberons électriques , bouilloires électriques , barbecues , glacières électriques, installations de cuisson , fours , cuisinières , appareils de cuisson à micro-ondes , congélateurs, réfrigérateurs , allume-gaz , grille-pain, cafetières électriques , friteuses électriques , appareils à glace , sèche-cheveux , installations de sauna, appareils à bronzer , vaporisateurs faciaux (saunas) , sécheurs de linge électriques , chaufferettes de poche , cheminées d'appartement , ampoules et lampes électriques , lampes d'éclairage , phares et feux de véhicules, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau , bateaux, canots , caravanes , motocyclettes, bicyclettes , chariots à bascule , camions , transporteurs aériens , parachutes , pontons , remorques (véhicules) , moteurs , amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles , pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules , indicateurs de direction pour véhicules , essuie-glace , rétroviseurs , chambres à air et clous pour pneumatiques , pneumatiques , appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules , béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette , voitures d'enfants , trottinettes , housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules , porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules , poussettes , antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules , chariots élévateurs, chariots de manutention , chariots à provision , brouettes, feux d’artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; fusées de signalisation; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogeries et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d’art en matière précieux ; Coffrets à bijoux ; boites à métaux précieux ; boitiers de montres, bracelets de montres, chaines de montres, ressorts de montres, verres de montres, porte-clefs (anneaux brisés avec breloques ou colifichet) , statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l’horlogerie ; médailles; papier , carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) , cartonnages , sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques , feuilles (papeterie) , produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie , articles pour reliures, photographies, clichés , papeterie , adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage , matériel pour les artistes, pinceaux , boîtes de peinture (matériel scolaire) , machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , fournitures scolaires , agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier , crayons, porte-mine, gommes à effacer , enveloppes , classeurs , albums, livres, périodiques , almanachs, brochures, cahiers, catalogues , calendriers , lithographies, gravures , peintures (tableaux) , affiches, cartes géographiques, journaux , bobines pour rubans encreurs , machines à cacheter , timbres-poste , distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) , serviettes à démaquiller en papier , couches-culottes en papier ou en cellulose , filtres à café en papier , décalcomanies , sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) , sachets pour la cuisson par micro-ondes , enseignes en papier ou en carton , papier hygiénique , linge de table en papier , essuie-mains, mouchoirs en papier , cartes de voeux , cartes postales , patrons pour la couture , globes terrestres , bons, coupons de réduction, billets (tickets) , cartes cadeaux de paiement , chèques cadeaux de paiement , cartes de fidélité non magnétiques , cartes d'identification non magnétiques, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica , garnitures d'étanchéité ou d'isolation , bagues d'étanchéité , produits en matières plastiques mi-ouvrés , matières à calfeutrer, à étouper et à isoler , tuyaux flexibles non métalliques , tuyaux d'arrosage , pique-fleurs en mousse , fibres de verre pour l'isolation , matières pour l'insonorisation , feuilles anti-éblouissantes pour vitres , gants isolants , vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants , mastics pour joints , sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc , anneaux, bouchons en caoutchouc , fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, cuir et imitation du cuir , peaux d'animaux , fouets et sellerie , cannes , boîtes en cuir ou en carton-cuir , boîtes à chapeaux en cuir , malles et valises , sacs à main , sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers , cartables , sacs à roulettes , sacs de voyage , sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) , portefeuilles , porte-cartes (portefeuilles), porte-documents , serviettes (maroquinerie) , étuis pour clés (maroquinerie) , porte-monnaie non en métaux précieux , parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” , brides (harnais) , porte-bébés hamac , sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) , boîtes à chapeau en cuir , colliers et couvertures pour animaux, matériaux de construction non métalliques , ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre , bois de construction, de placage , boiseries , contre-plaqué , enduits, lames de parquets , plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier , briques , vitres , tuyaux rigides non métalliques pour la construction , revêtements (construction) , carrelages non métalliques , cheminées non métalliques , échafaudages, escaliers non métalliques , fenêtres et portes non métalliques , stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles , piscines, bassins (constructions non métalliques) , cabines de bain non métalliques , conduites d'eau non métalliques , tuyaux de drainage non métalliques , constructions transportables non métalliques , constructions non transportables non métalliques , aquariums (constructions) , monuments non métalliques , colonnes d'affichage non métalliques, meubles , présentoirs , glaces (miroirs) , cadres (à l'exception de ceux pour la construction) , objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques , paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques , boîtes en bois ou en matières plastiques , niches et couchettes pour animaux d'intérieur , tableaux d'affichage , établis , métiers à broder , plaques d'immatriculation non métalliques , enseignes en bois ou en matières plastiques , serrurerie non métallique et non électrique , distributeurs fixes de serviettes non métalliques , parcs pour bébés, berceaux , trotteurs pour enfants , sacs de couchage pour le camping , coussins, oreillers, sommiers, matelas , cintres et housses à vêtements , anneaux, tringles et crochets de rideaux , échelles en bois ou en matières plastiques , décorations en matières plastiques pour aliments , stores d'intérieur à lamelles , mannequins, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence , vaisselle non en métaux précieux , batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux , récipients à boire , casseroles , boîtes en verre , boîtes à biscuits , nécessaires pour pique-nique (vaisselle) , récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes , tire-bouchons , ouvre-bouteilles , sacs isothermes , gourdes, glacières portatives non électriques , chauffe-biberons non électriques , écouvillons pour nettoyer les récipients , distributeurs de savon , distributeur de papier hygiénique , boîtes à savon , pinces à linge , poubelles , bassins (récipients), cuvettes , matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement , pièges à insectes , aquariums d'appartement , pots à fleurs , corbeilles à usage domestique non en métaux précieux , peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles , nécessaires et ustensiles de toilette , pulvérisateurs de parfums , baignoires pour bébés portatives , pots de chambre, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) , ficelles , tentes , bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) , voiles (gréements) , sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles , sacs de grande contenance pour le transport et l’ entreposage de matériaux en vrac , matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes , filets , filets de pêche, hamacs , fils à lier non métalliques, fils à usage textile , laine filée , fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, tissus , tissus adhésifs collables à chaud , tissus d'ameublement , linge de lit et de maison , linge de table (à l'exception du linge de table en papier) , draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) , enveloppes de matelas , linge de bain (à l'exception de l'habillement) , serviettes de table en matières textiles , serviettes et gants de toilette en matières textiles , tapis de billard , tentures murales en matières textiles , rideaux en matières plastiques ou en matières textiles , nappes non en papier , toiles cirées (nappes) , sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) , serviettes à démaquiller en matières textiles , moustiquaires , linge de ménage , étiquettes en tissu , housses de protection pour meubles , stores en matières textiles , mouchoirs de poche (en matières textiles), vêtements , tricots , lingerie de corps , sous-vêtements , pyjamas , robes de chambre , chandails , jupes , robes , pantalons , vestes , manteaux , imperméables , chemises , cravates , foulards , écharpes , voiles (vêtements) , châles , ceintures (habillement) , ceintures porte-monnaie (habillement) , gants (habillement) , bretelles , chapellerie, chapeaux, casquettes , bandeaux pour la tête (habillement) , bonnets de douche , articles chaussants , chaussettes, bas, collants , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes , chaussures de plage, chaussures de ski , chaussures de sport , caleçons et costumes de bain , bonnets de bain, maillots de bain , vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) , combinaison de ski nautique , layettes , bavoirs non en papier , couches en matières textiles, couches-culottes , costumes de mascarade, articles de mercerie (à l'exception des fils) , passementerie , dentelles et broderies, rubans et lacets , boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles , boutons-pression , fleurs et fruits artificiels , épinglettes , agrafes et attaches pour vêtements , boucles (accessoires d'habillement) , badges ornementaux , articles de passementerie pour la chapellerie, articles décoratifs pour la chevelure , bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes , perruques , colifichets , fermetures à glissière , lacets de chaussures , boucles de chaussures , attaches de bretelles , fermoirs de ceintures , rubans élastiques , jabots (dentelles) , pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) , paillettes pour vêtements , boîtes à couture, tapis, paillassons, nattes, linoléum , revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) , tentures murales non en matières textiles , tapis pour automobiles , descentes de bain (tapis) , tapis de gymnastique , tapis antiglissants , gazon artificiel, jeux , jouets , articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) , décorations pour arbres de noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) , objets de cotillon, masques de carnaval , balançoires , balles et ballons de jeu , chevaux à bascule (jouets) , piscines (articles de jeu ou de sport) , billes et jetons pour jeux , peluches , poupées et maisons de poupées , marionnettes , vêtements de poupées , figurines (jouets) , jeux de société , jeux de construction , toupies (jouets) , mobiles (jouets) , véhicules (jouets) , trottinettes , patins à roulettes , planches à roulettes , cerfs-volants , appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision , raquettes , boules de jeu , palmes pour nageurs , planches pour le surfing , gants de boxe, de base-ball, de golf , cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons , engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement , jouets pour animaux domestiques, viande, poisson, volaille et gibier , extraits de viande , charcuterie , croquettes alimentaires , fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits , pulpes et salades de fruits , salades de légumes , conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits , confitures, marmelades, compotes , gelées comestibles , pollen préparé pour l'alimentation , extraits d'algues à usage alimentaire , graines de soja conservées à usage alimentaire , protéines pour l'alimentation humaine , consommés, potages, soupes , jus végétaux pour la cuisine , oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers , huiles et graisses comestibles , préparations pour faire des bouillons, pommes chips , plats cuisinés à base des produits précités, café, thé, cacao, chocolat , produits de chocolaterie , préparations végétales remplaçant le café , succédanés du café , boissons à base de café, thé, cacao, chocolat , infusions non médicinales , sucre, édulcorants naturels , glucose à usage alimentaire , riz, tapioca, sagou , pâtes alimentaires, semoule , farines et préparations faites de céréales , flocons de céréales séchées , pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes , confiserie, sucreries , glaces comestibles , miel , sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical , anis (grains) , anis étoilé , extrait de malt pour l'alimentation , aromates autres que les huiles essentielles , préparations aromatiques à usage alimentaire , levure, poudre pour faire lever , sel , moutarde , vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade , ketchup , mayonnaises , assaisonnements , épaississants pour la cuisson de produits alimentaires , algues (condiments) , épices , herbes potagères conservées , glace à rafraîchir , sandwiches , pizzas , en-cas à base de riz , rouleaux de printemps , sushis, taboulé , tortillas , tacos , plats cuisinés à base des produits précités, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) , graines (semences) , gazon naturel , fruits et légumes frais , algues non transformées pour l'alimentation humaine , champignons frais , herbes potagères fraîches , crustacés vivants , oeufs de poisson , semences , bulbes , arbres, arbustes , plantes et fleurs naturelles , arbres de noël , aliments et boissons pour animaux , produits pour litière , malt , appâts pour la pêche (vivants) , animaux vivants, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques , boissons isotoniques , limonades , boissons de fruits et jus de fruits , jus de tomates , jus végétaux (boissons) , sirops pour boissons , préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) , pastilles et poudres pour boissons gazeuses , essences pour la préparation des boissons , préparations pour faire des liqueurs, boissons alcooliques (à l'exception des bières) , apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie , spiritueux , vins , rhum , vodka , whisky , essences et extraits alcooliques ;

Assurances ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; Affaires immobilières, agences immobilières, locations d'appartements, locations de bureaux, établissement de baux, évaluation (estimation) de biens immobiliers ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transports, transport de voyageurs; services de réservation de voyages ; services d'organisation de voyages, d'excursions, de croisières, de visites touristiques, organisation de circuits touristiques ; services de location de véhicules, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires; services d'agences de tourisme et de voyage ; services d'informations, de conseil et d'assistance en matière de transport et en matière de réservations de voyage ; services de billetterie; services de déménagement; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; affrètement de divers moyens de transport (avions, trains, bateaux, automobiles); transport de marchandises et de produits, camionnage, empaquetage, emmagasinage, emballage et entreposage de marchandises et de produits, stockage de marchandises et de produits, conditionnement de marchandises et de produits, dépôt et déchargement de produits et de marchandises, distribution (livraison) de produits et de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance ou sur internet, livraison de colis; location d'entrepôts, information en matière de transport et de livraison ;

Services photographiques à savoir développement, traitement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, montage d'épreuves photographiques et diapositives; services d'informations et de conseils en matière de travaux de développement et de tirage de films photographiques; retouche de vêtements, services de tailleurs ;

Education; formation; formation du personnel; organisation de cours; organisation de séminaires; organisation de conférences; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; édition et publication de livres, brochures, journaux, films et enregistrements; production de vidéos et d'enregistrements sonores à but culturel ou éducatif; éducation nutritionnelle, tous services de formations et d'éducations liés à la nutrition et à l'alimentation; services d'éducation et de formation; services de divertissement; activités culturelles; services de musées; présentation et organisation d'expositions à but éducatif/culturel/de divertissement; éducation, activités sportives, culturelles et d'enseignement; tous ces services également fournis en ligne; éducation et formation en matière de nutrition, de santé et d'alimentation; activités sportives et culturelles; organisation de concours et de compétitions sportives; organisation de concours; organisation de compétitions sportives; organisation et conduite de concerts; divertissement; services de camps de vacances (divertissement); fourniture de publications électroniques en ligne; divertissement fourni également via les réseaux électroniques et internet, en particulier sous la forme de forums de discussion ou blogs dans les domaines de la nutrition, de santé et d'alimentation; services de divertissement, à savoir fourniture de jeux informatiques en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de téléphonie mobile; services de jeux électroniques fournis par le biais d'internet ; Réservation pour les tiers de places de spectacle, de cinéma et de théâtre ;

Recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services d'opticiens ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes; Composition florale ;

Concession de licences de concepts de franchise [services juridiques] ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur ; Organisation pour des tiers de garde d'enfants, de gardiennage d'animaux de compagnie.